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Marques déposées par TERRES DE GASCOGNE
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VAL DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE GASCOGNE
TERRES DE GASCOGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
GASCOVAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
VAL DE GASCOGNE, GIE

Numéro de dépôt :
3784246
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
VAL DE GASCOGNE de TERRES DE GASCOGNE

Présentation de la marque VAL DE GASCOGNE

Déposée le 19 novembre 2010 par TERRES DE GASCOGNE, GASCOVAL, le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAL DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont TERRES DE GASCOGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 59 Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , GASCOVAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) La Grangette - 32220 - LOMBEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAL DE GASCOGNE domicilié(e) - 32390 SAINTE CHRISTIE - Casteljaloux - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DE GASCOGNE domicilié(e) 59 Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM - France.

La marque VAL DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 07 08 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE GASCOGNE est expirée depuis le 19 novembre 2020.

TERRES DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE GASCOGNE


TERRES DE GASCOGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 59 Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM - France - SIREN 3

GASCOVAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - La Grangette - 32220 - LOMBEZ - France - SIREN 7

VAL DE GASCOGNE, GIE - 32390 SAINTE CHRISTIE - Casteljaloux - France - SIREN 5


TERRES DE GASCOGNE - 59 Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ;

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Meunerie.